J.O. 287 du 12 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21185

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Arrêté du 19 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie

NOR : DEVE0320388A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 19 novembre 2003, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les :


Collectivités territoriales


M. Bernard Gerard, en remplacement de M. Jean-René Lecerf.


Différentes catégories d'usagers


M. Jacques Mortier, en remplacement de M. Emile Vivier.

M. Didier Audebaud, en remplacement de M. Philippe Maliver.